Retour à convention collective chimie : industries chimiques
Textes Attachés consultation gratuite
Formation professionnelle Accord du 8 novembre 2004
Union des industries chimiques (UIC) ;
Syndicat français des enducteurs, calandreurs et fabricants de revêtements de sols et murs (SFEC) ;
Chambre syndicale du papier 10e comité (CSP) ;
Chambre syndicale du réraffinage (CSR) ;
Fédération des industries de la parfumerie (FIP) ;
Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC) ;
Fédération nationale des industries de corps gras (FNCG) ;
Fédération nationale des industries électrométallurgiques, électrochimiques et connexes (FNIEEC) ;
Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques (SETP).
Fédération chimie énergie FCE-CFDT ;
Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries chimiques, parachimiques et connexes CFE-CGC ;
Fédération nationale des industries chimiques CMTE-CFTC ;
Fédération CGT-FO.
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Article En vigueur étendu
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Chapitre Ier : Formation professionnelle dans les industries chimiques
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Article 1er - Priorités de brancheEn vigueur étendu
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Article 2 - Rôle de l'encadrementEn vigueur étendu
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Article 3 - TutoratEn vigueur étendu
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Article 4 - Accueil et l'insertion des jeunes dans les entreprisesEn vigueur étendu
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Article 5 - Salariés âgés de 45 ans et plus ou justifiant de 20 ans d'activité professionnelleEn vigueur étendu
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Article 6 - Formation et l'égalité professionnelleEn vigueur étendu
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Chapitre II : Information et l'orientation tout au long de la vie professionnelle
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Chapitre III : Formation tout au long de la vie professionnelle
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Article 11 - Plan de formation de l'entrepriseEn vigueur étendu
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Article 12 - Droit individuel à la formationEn vigueur étendu
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Article 13 - Contrat de professionnalisationEn vigueur étendu
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Article 14 - Période de professionnalisationEn vigueur étendu
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Article 15 - ApprentissageEn vigueur étendu
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Article 16 - Congé individuel de formationEn vigueur étendu
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Chapitre IV : Observatoire prospectif des métiers, des qualifications et de la diversité des industries chimiquesEn vigueur étendu
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Chapitre V : La CPNE de la branche.En vigueur étendu
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Chapitre VI : Dispositions financières
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Chapitre VII : Dispositions diverses