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AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL d'HYGIÉNE et de SECURITE Accord du 20 mai 1992
Union des industries chimiques (U.I.C.), syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtement de sols et murs, chambre syndicale du papier (10è comité) ;
Fédération des industries de la parfumerie (F.I.P.) ;
Fédération nationale des industries des peintures, encres, couleurs et produits connexes (F.I.P.E.C.) ;
Fédération nationale des industries des corps gras (F.N.C.G.) ;
Fédération nationale des industries électrométallurgiques, électrochimiques (F.N.I.E.E.C.) ;
Syndicat des entrepreneurs de travaux photographiques (S.E.T.P.).
Fédération Unie Chimie C.F.D.T. ;
Fédération nationale du personnel d'encadrement des industries chimiques et connexes C.F.E. -C.G.C. ;
Fédération nationale des industries chimiques C.F.T.C. ;
Fédéchimie C.G.T. F.O. ;
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Article PréambuleEn vigueur étendu
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TITRE Ier : AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
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CHAPITRE Ier : ORGANISATION DU TRAVAIL
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CHAPITRE II : COMMISSION NATIONAL PARITAIRE DES CONDITIONS DE TRAVAIL
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TITRE II : AMELIORATION DES CONDITIONS d'HYGIENE ET DE SECURITE
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CHAPITRE Ier : RISQUES PROPRES LIÉS à L'ENTREPRISE ou à L'ACTIVITÉ
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Article 8 - Exposition au bruit, éclairage et manutentionEn vigueur étendu
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Article 9 - Exposition aux substances et préparations chimiques dangereusesEn vigueur étendu
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Article 10 - Postes de travail sur écranEn vigueur étendu
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Article 11 - Repas chaudsEn vigueur étendu
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Article 12 - Tabagisme, alcoolisme et toxicomanieEn vigueur étendu
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Article 13 - Médecine du travailEn vigueur étendu
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Article 14 - Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travailEn vigueur étendu
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Article 15 - Formation à la sécuritéEn vigueur étendu
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Article 16 - Protection de l'environnementEn vigueur étendu
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CHAPITRE II : TRAVAUX EFFECTUES DANS UN ETABLISSEMENT PAR UNE ENTREPRISE EXTERIEURE
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Article 17 - Information et consultation du comité d'entrepriseEn vigueur étendu
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Article 18 - Coordination générale des mesures de préventionEn vigueur étendu
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Article 19 - Formation générale à la sécurité et aux risques chimiquesEn vigueur étendu
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Article 19.1 - Actions destinées aux salariés des entreprises utilisatricesEn vigueur étendu
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Article 19.2 - Actions destinées aux salariés des entreprises extérieuresEn vigueur étendu
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Article 20 - Mesures préalables à l'exécution d'une opérationEn vigueur étendu
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Article 20.1 - Moyens mis en place par l'entreprise utilisatriceEn vigueur étendu
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Article 20.2 - Plan de préventionEn vigueur étendu
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Article 20.3 - Formation pratique à la sécuritéEn vigueur étendu
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Article 20.4 - Concertation entre entreprises utilisatricesEn vigueur étendu
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Article 21 - Rôle des institutions représentativesEn vigueur étendu
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Article 22 - Mesures relatives à l'exécution des travauxEn vigueur étendu
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Article 23 - Surveillance médicaleEn vigueur étendu
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CHAPITRE III : TRAVAIL TEMPORAIRE
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TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX SALARIES HANDICAPES
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TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES
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Article 32 - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Article 33 - Entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Article 34 - Dispositions particulières au chapitre II du titre IIEn vigueur étendu
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Article 35 - BilanEn vigueur étendu
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Article 36 - DénonciationEn vigueur étendu
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Article 37 - Non-cumulEn vigueur étendu
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Article 38 - DépôtEn vigueur étendu
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