Dernière mise à jour 23/05/2012
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Chapiteaux : propriétaires-exploitants (entreprises de l'association syndicale)

Brochure JO n°3329 - IDCC n°2519

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux du 12 juillet 2005

Textes Attachés consultation gratuite

Protocole d'accord du 12 juillet 2005 relatif aux modalités de négociation d'un fonds d'action sociale et en matière de prévoyance