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Annexe VIII : Développement de la formation professionnelle continue dans la coopération vinicole Annexe VIII : Développement de la formation professionnelle continue dans la coopération vinicole - Avenant n° 23 du 24 avril 1991
Dernière mise à jour 29/03/2024
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Textes Attachés : Annexe VIII : Développement de la formation professionnelle continue dans la coopération vinicole
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Annexe VIII : Développement de la formation professionnelle continue dans la coopération vinicole - Avenant n° 23 du 24 avril 1991
Article
En vigueur étendu
Article 1 (1) - Les objectifs prioritaires
En vigueur étendu
Article 2 (1) - Conditions d'accès
En vigueur étendu
Article 3 (1) - Modalités de mise en oeuvre
En vigueur étendu
Article 4 (1) - Comité de suivi
En vigueur étendu
Article 5 (1) - Durée
En vigueur étendu
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