Classification des emplois Accord du 19 octobre 2011 relatif à la classification des emplois

PréambuleEn vigueur étendu

Chapitre Ier Classification des emplois des agents de production de l'ameublement

• Article En vigueur étendu

• ClassificationEn vigueur étendu

• ApplicationEn vigueur étendu

• Avantages acquisEn vigueur étendu

• Consultation des représentants du personnelEn vigueur étendu

• Information des salariésEn vigueur étendu

• Difficultés d'application dans l'entrepriseEn vigueur étendu

• Suivi de l'application de l'accordEn vigueur étendu

Chapitre II Classifications des emplois des agents fonctionnels et agents d'encadrement de l'ameublement

• Article En vigueur étendu

• ClassificationEn vigueur étendu

• ApplicationEn vigueur étendu

• Avantages acquisEn vigueur étendu

• Consultation des représentants du personnelEn vigueur étendu

• Information des salariésEn vigueur étendu

• Difficultés d'application dans l'entrepriseEn vigueur étendu

• Suivi de l'application de l'accordEn vigueur étendu

• Retraite et prévoyanceEn vigueur étendu

Classification des emplois des agents fonctionnelEn vigueur étendu