Dernière mise à jour 21/05/2012
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Thermalisme

Brochure JO n°3298 - IDCC n°2104

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale du thermalisme du 10 septembre 1999. Etendue par arrêté du 2 mars 2000 JORF 11 mars 2000.

Textes Attachés consultation gratuite

Indemnisation des salariés participant aux négociations ou instances paritaires. Accord national professionnel du 27 avril 1993

Date d'entrée en vigueur de la CCN. Avenant du 18 octobre 1999

Prévoyance Avenant n° 2 du 29 novembre 1999

Contrat de garanties collectives Annexe du 29 novembre 1999

Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi Avenant n° 5 du 13 septembre 2000

Lissage de la rémunération Avenant d'interprétation du 22 octobre 2001

Date d'entrée en vigueur de l'avenant n° 3 du 29 février 2000 Avenant n° 3 bis du 11 avril 2000

ARTT Avenant du 22 octobre 2001

Contrats de prévoyance Avenant n° 9 du 14 novembre 2002

Classification et définition des emplois thermaux Avenant n° 11 du 2 mars 2004

Formation professionnelle tout au long de la vie Accord du 22 novembre 2006

Frais d'hébergement et de repas pour les salariés participant aux instances paritaires Avenant n° 14 du 13 décembre 2006

Avenant n° 15 du 9 juillet 2008 relatif aux classifications et aux salaires

Avenant n° 12 bis du 28 avril 2009 relatif à la surveillance médicale renforcée

Accord du 16 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Avenant n° 10 du 8 janvier 2003

Salaires Avenant n° 13 du 13 décembre 2006

Avenant « salaires » n° 16 du 15 septembre 2009

Avenant n° 17 du 2 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales conventionnelles pour l'année 2011

Avenant n° 18 du 24 février 2011 relatif aux salaires pour l'année 2011

Avenant n° 19 du 1er septembre 2011 relatif à l'indemnisation des négociateurs

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale du thermalisme et d'un avenant la modifiant. JORF 11 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du thermalisme. JORF 6 mars 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du thermalisme. JORF 17 août 2001.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 11 décembre 2002.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 18 mars 2003.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 24 juillet 2007.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du thermalisme (n° 2104). JORF 26 juillet 2007.