Dernière mise à jour 21/05/2012
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Théâtre : entreprises de spectacles vivants (théâtres privés)

Brochure JO n°3268 - IDCC n°951

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE "ARTISTES-MUSICIENS ET CHEFS D'ORCHESTRE" Annexe du 13 avril 1960

ANNEXE "ARTISTES DRAMATIQUES LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES" Annexe du 28 février 1968

ANNEXE "ARTISTES DRAMATIQUES LYRIQUES ET CHOREGRAPHIQUES" AVENANT "RETRANSMISSION" Avenant du 28 février 1968

ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT" Annexe du 25 novembre 1977

ANNEXE "HABILLEUSES ET COUTURIERES" Annexe du 25 novembre 1977

ANNEXE "ADMINISTRATEURS" Annexe du 27 novembre 1980

ANNEXE "REGISSEURS" Annexe du 1 septembre 1954

ANNEXE "METTEURS EN SCENE" Annexe du 13 novembre 1986

ANNEXE "PERSONNEL TECHNIQUE" Annexe du 31 août 1988

Accord du 1er juillet 2008 relatif au personnel technique

Retraite, prévoyance, frais de santé Avenant du 2 janvier 2001

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004

Adhésion du syndicat SNEA, membre de l'UNSA-Spectacle et communication Lettre d'adhésion du 6 novembre 2003

Régimes collectifs de prévoyance et frais de santé Accord du 7 avril 2006

Accord du 30 mars 2007 relatif aux plafonds des congés payés

Avenant du 20 avril 2006 à l'accord du 7 avril 2006 relatif aux régimes collectifs de prévoyance et de santé

Accord du 24 juin 2008 relatif à la politique contractuelle dans le spectacle vivant public et privé

Avenant du 31 mars 2009 à l'accord du 20 avril 2006 relatif à la prévoyance

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Avenant du 19 octobre 2005

Salaires Protocole d'accord du 18 octobre 2006

Salaires Accord du 23 avril 2007

Accord du 19 octobre 2007 relatif aux salaires au 1er octobre 2007

Accord du 21 avril 2008 relatif aux salaires à compter du 1er avril 2008

Accord du 21 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er octobre 2008

Accord du 15 décembre 2009 relatif aux salaires minima au 1er décembre 2009

Accord du 21 octobre 2010 relatif aux salaires minima au 1er octobre 2010

Accord du 25 mai 2011 relatif aux salaires minimaux et aux primes

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés) et de textes la complétant. JORF 4 septembre 1993.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 27 octobre 1993.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 10 février 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 16 mai 1995.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 16 janvier 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 22 juin 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 25 juillet 1996.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 25 février 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 27 mars 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 10 octobre 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 22 avril 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 25 août 1998.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 5 octobre 1999.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 13 janvier 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 14 juillet 2000.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 2 août 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises privées de spectacles vivants (théâtres privés). JORF 23 avril 2002.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés. JORF 3 octobre 2002.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 19 février 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 3 septembre 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 24 janvier 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 19 août 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 1er avril 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 11 mars 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 23 avril 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951). JORF 11 février 2007.