Dernière mise à jour 17/05/2012
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Professions de la photographie

Brochure JO n°3150 - IDCC n°2162

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des professions de la photographie du 31 mars 2000. Etendue par arrêté du 17 janvier 2001 JORF 26 janvier 2001.

Textes Attachés consultation gratuite

Convention collective nationale des professions de la photographie. Etendue par arrêté du 17 janvier 2001 JORF 26 janvier 2001.

Prévoyance Accord du 27 septembre 2000

Organisation et durée du temps de travail Accord du 24 juillet 2001

Régime de prévoyance Accord du 5 décembre 2002

Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP à la convention et à ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004

Formation professionnelle Avenant du 9 décembre 2004

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des professions de la photographie Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Accord du 12 juin 2007 relatif au développement du dialogue social

Accord du 3 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

Adhésion par lettre du 19 février 2008 de la CGT à l'accord du 12 juin 2007 relatif au développement du dialogue social

Accord du 9 décembre 2009 relatif aux classifications

Accord du 9 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 1 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 2 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 3 du 9 décembre 2009 à l'accord du 5 décembre 2002 relatif au régime de prévoyance

Avenant du 10 mai 2010 à l'accord du 3 septembre 2007 relatif à la formation professionnelle

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Avenant du 17 novembre 2005

Avenant salaires du 9 octobre 2007

Accord du 15 juillet 2008 relatif aux salaires minima et à la prime d'ancienneté

Accord du 15 février 2010 relatif aux salaires

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des professions de la photographie. JORF 26 janvier 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des professions de la photographie. JORF 15 novembre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des professions de la photographie. JORF 28 novembre 2001.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des professions de la photographie (n° 2162). JORF 19 juillet 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des professions de la photographie (n° 2162). JORF 23 avril 2006.