Dernière mise à jour 17/05/2012
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Foyers de jeunes travailleurs : organismes gestionnaires et services pour jeunes travailleurs

Brochure JO n°3014 - IDCC n°2336

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs du 16 juillet 2003.

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I - Classifications. Convention collective nationale du 16 juillet 2003

Annexe II : Lexique de la classification Convention collective nationale du 16 juillet 2003

Annexe III : Grille des salaires. Convention collective nationale du 16 juillet 2003

Avenant du 14 novembre 2003portant désignation de l'organisme chargé du recouvrement de la cotisation du fonds d'aide au paritarisme

Avenant n° 2 du 14 novembre 2003 relatif à l'organisme gestionnaire du régime de prévoyance risque décès et arrêt de travail

Avenant n° 3 du 14 novembre 2003relatif au choix de l'organisme gestionnaire du régime de prévoyance frais de santé.

Avenant n° 4 du 14 novembre 2003 portant désignation de l'OPCA

Avenant n° 5 du 15 juin 2004 relatif à la justification en cas d'absence pour maladie ou accident

Avenant n° 6 du 15 juin 2004 portant révision de la convention

Avenant n° 7 du 15 juin 2004 relatif à l'ancienneté

Avenant n° 8 du 15 juin 2004 relatif aux jours fériés

Avenant n° 9 du 15 septembre 2004 relatif à la mise à la retraite par l'employeur

Lettre d'adhésion de la CGT Lettre d'adhésion du 8 novembre 2004

Avenant n° 10 du 1 décembre 2004 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 11 du 1 décembre 2004 relatif au choix de l'organisme gestionnaire des régimes de prévoyance " risque décès et arrêt de travail " et " frais de santé "

Taux de cotisation pour les régimes de prévoyance risque décès, arrêt de travail et frais de santé Avenant n° 12 du 1 décembre 2004

Avenant n° 2 du 21 octobre 2004 relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres

Avenant n° 3 du 9 novembre 2004 relatif au 1er Mai

Avenant n° 4 du 1 décembre 2004 relatif aux réunions nationales

Lettre d'adhésion de la CGT qui annule et remplace l'adhésion par lettre du 8 novembre 2004 Lettre d'adhésion du 1 décembre 2004

Accord national n° 5 du 15 mars 2005 relatif à la formation professionnelle

Taux de contribution à la formation professionnelle Avenant n° 6 du 15 mars 2005

Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) Avenant n° 7 du 22 juin 2005

Avenant n° 8 du 4 juillet 2005 relatif à l'encadrement du travail de nuit

Avenant n° 13 du 28 novembre 2006 relatif à la prévoyance

Adhésion par lettre du 14 mars 2007 de la fédération francaise de la santé, de la médecine et de l'action sociale CFE-CGC à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs

Avenant n° 14 du 30 mars 2007 portant révision de la classification des emplois et du système de rémunération

Avenant n° 15 du 30 mars 2007 relatif aux modalités de mise en application et de suivi de l'avenant n 14

Avenant n° 16 du 30 mars 2007 relatif à l'intégration de certains salariés

Adhésion par lettre du 13 juin 2007 du SOP à la convention collective et à ses avenants

Avenant n° 17 du 4 juillet 2007 portant sur la révision du fonds d'aide au paritarisme

Avenant n° 18 du 17 juillet 2007 portant sur la révision de la classification

Adhésion par lettre du 6 septembre 2007 de la FNSS-CFDT à l'avenant n 18

Avenant n° 19 du 12 décembre 2007 relatif à la mise en oeuvre des avenants n°s 14 et 18

Avenant n° 20 du 11 février 2009 relatif au régime de prévoyance

Avenant n° 21 du 11 février 2009 relatif au régime de prévoyance « frais de santé »

Avenant n° 22 du 11 février 2009 relatif à l'organisme gestionnaire de prévoyance

Avenant n° 22 bis du 6 mars 2009 portant modifications des avenants n°s 21 et 22 du 11 février 2009

Avenant n° 23 du 27 avril 2009 relatif au contrat responsable

Avenant n° 24 du 27 mai 2009 relatif à l'évolution des minima conventionnels, aux emplois repères et à la valeur du point

Avenant n° 25 du 20 octobre 2009 relatif à la prévoyance

Accord du 26 janvier 2010 relatif à la santé au travail

Avenant n° 26 du 16 mars 2010 relatif à la période d'essai

Avenant n° 28 du 8 juin 2010 relatif aux remplacements temporaires

Avenant n° 29 du 8 juin 2010 relatif aux temps de participation aux commissions paritaires nationales

Avenant n° 30 du 22 mars 2011 relatif à la prévoyance

Avenant n ° 10 du 21 juin 2011 relatif aux frais de transport

Avenant n° 32 du 29 juin 2011 relatif à la commission paritaire nationale d'interprétation, de conciliation et de validation

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 1 du 14 novembre 2003 relatif à la valeur du point à compter du 1er janvier 2004 et du 1er octobre 2004

Avenant n° 27 du 8 juin 2010 relatif à la valeur du point au 1er juillet 2010

Avenant n° 31 du 22 mars 2011 relatif aux salaires et aux primes au 1er avril 2011

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs et d'un avenant à ladite convention. JORF 18 février 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs. JORF 4 mars 2004.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 5 novembre 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 8 juillet 2005.

Arrêté portant extension de trois avenants à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 23 juillet 2005.

Arrêté portant extension de deux accords à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 2 août 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 21 décembre 2005.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 9 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 29 octobre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes gestionnaires de foyers et services pour jeunes travailleurs (n° 2336). JORF 31 juillet 2007.