Dernière mise à jour 17/05/2012
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Elevages aquacoles

Brochure JO n°3609 - IDCC n°7010

Texte de base consultation gratuite

Convention collective applicable aux personnels des élevages aquacoles du 20 mars 2007

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 3 juillet 1985

ANNEXE II EGALITE ENTRE LES SALARIES - RAPPORT ANNUEL Avenant n° 1 du 19 novembre 1985

ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 3 juillet 1985

ANNEXE IV - Astreintes Avenant n° 25 du 22 mai 2001

Avenant n° 1 du 18 décembre 2007

Textes Salaires consultation gratuite

Salaires Avenant n° 26 du 6 juillet 2005

Salaires Accord du 28 février 2007

Avenant n° 2 du 18 décembre 2007

Avenant « Salaires » n° 3 du 8 juillet 2008

Avenant n° 4 du 11 décembre 2009

Avenant n° 5 du 12 janvier 2011 modifiant l'annexe I

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 25 janvier 1986.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 25 avril 1987.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 août 1987.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 janvier 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 29 janvier 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 15 octobre 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 5 septembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 8 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 11 mai 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 28 mai 1991."

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 18 septembre 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 27 août 1992.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 4 mai 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 12 avril 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 8 octobre 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 12 juillet 1998.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 16 octobre 1998.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 20 janvier 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 17 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel de la pisciculture et de la salmoniculture. JORF 11 août 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 27 aôut 2000

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 25 octobre 2001.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail applicable aux personnels des élevages aquacoles. JORF 24 novembre 2005.