Dernière mise à jour 17/05/2012
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Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Brochure JO n°3348 - IDCC n°2666

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du 24 mai 2007

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 24 mai 2007 relatif aux frais de santé (Alsace-Moselle)

Avenant n° 3 du 5 mars 2009 relatif à la procédure de saisine de la commission paritaire nationale

Avenant n° 5 du 14 octobre 2009 relatif à la prévoyance

Adhésion par lettre du 27 décembre 2010 de la CFTC BATIMAT à la convention

Avenant n° 8 du 17 mai 2011 relatif à la prévoyance santé

Avenant n° 9 du 6 juin 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 2 du 20 janvier 2009 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2009

Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2010

Avenant n° 7 du 9 février 2011 relatif aux salaires et à la valeur du point au 1er janvier 2011