Dernière mise à jour 17/05/2012
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Chaussure : industries de la chaussure et des articles chaussants

Brochure JO n°3163 - IDCC n°1580

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969

ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969

ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969

ANNEXE I Accord du 8 juin 1970

ANNEXE I Accord du 14 janvier 1971

ANNEXE I Accord du 7 janvier 1972

ANNEXE II Classification des emplois de bureau et services annexes CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968

ANNEXE III Classification des cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968

ANNEXE IV : Avenant n° 43 du 1 mars 1989

ANNEXE V Accord du 8 mars 1989

Annexe VI CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968

Formation professionnelle Protocole d'accord du 27 janvier 1993

Protocole d'accord relatif à la prorogation de l'accord du 8 mars 1989 sur la formation professionnelle. Protocole d'accord du 1 mars 1994

CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (Pays de la Loire) Accord du 17 janvier 1991

INDEMNISATION DE LA MALADIE ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL (Pays de la Loire) Accord du 19 janvier 1994

CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'OUVERTURE DU DROIT AU BENEFICE DE LA PRIME ANNUELLE (Pays de la Loire) Accord du 27 juin 1980

EXTENSION D'ACCORDS PARITAIRES REGIONAUX Accord du 20 décembre 1994

CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (Pays de la Loire) Accord du 23 avril 1996

INDEMNISATION DE LA MALADIE ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL (Pays de la Loire) Avenant du 23 avril 1996

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 5 juin 1996

APPLICATION DE L'ACCORD INTERPROFESSIONNEL DU 6 SEPTEMBRE 1995 Accord du 5 juin 1996

HEURES SUPPLEMENTAIRES DE DROIT COMMUN DANS L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE, HORS AMENAGEMENT OU MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 5 juin 1996

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 21 décembre 1998

Cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés Avenant du 30 janvier 2002

Congés exceptionnels pour événements familiaux (Pays de la Loire) Accord du 24 mai 2002

Indemnisation de la maladie et des accidents de travail (Pays de la Loire) Accord du 24 mai 2002

Capital de temps de formation Accord du 5 mars 2003

Congés exceptionnels pour événements familiaux (hospitalisation d'un enfant [Pays de la Loire et Deux-Sèvres]) Accord régional du 26 avril 2004

Indemnisation maladie et accident du travail (Pays de la Loire et Deux-Sèvres) Accord régional du 26 avril 2004

Formation professionnelle Accord du 22 septembre 2004

Modification de la rédaction des articles 5.12 et 5.14 Avenant n° 44 du 27 juin 2005

Avenant du 7 juillet 2008 relatif à l'adhésion de la CSNPO et de la CSNB à la convention collective

Accord du 8 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés

Accord du 16 mars 2010 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle

Avenant du 17 novembre 2011 relatif à la désignation d'un OPCA

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 14 janvier 1997

SALAIRES Ouvriers - Employés (Pays de la Loire) Accord du 22 janvier 2002

SALAIRES Cadres (Pays de la Loire) Accord du 24 janvier 2003

Salaires. Accord du 13 mai 2005

Salaires Accord du 13 mai 2005

Avenant du 17 janvier 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (Pays de la Loire, Deux-Sèvres)

Avenant du 3 mars 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008

Accord du 6 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008

Accord du 22 janvier 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2009

Accord du 6 juillet 2009 relatif aux salaires des ETAM

Accord du 6 juillet 2009 relatif aux salaires des ouvriers et des employés

Accord du 21 janvier 2010 relatif aux salaires pour l'année 2010

Accord du 16 mars 2010 relatif aux salaires minima des ETAM et des cadres pour l'année 2010

Accord du 16 mars 2010 relatif aux salaires minima des ouvriers et des employés pour l'année 2010

Accord du 21 janvier 2011 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2011

Accord du 20 avril 2011 relatif aux salaires minima

Accord du 20 avril 2011 relatif aux salaires minima

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 11 octobre 1989.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 18 mai 1990.

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants révisée et recodifiée par accord du 7 mars 1990, et de différents accords. JORF 1er novembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 20 avril 1991.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 30 juillet 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants, révisée et recodifiée par protocole d'accord du 7 mars 1990. JORF 12 mai 1992.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants, révisée et recodifiée par protocole d'accord du 7 mars 1990. JORF 25 mai 1993.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants, révisée et recodifiée par protocole d'accord du 7 mars 1990. JORF 29 septembre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 4 juin 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 17 juin 1994.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 29 septembre 1994.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 23 avril 1995.

Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 14 mai 1996.

Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 11 septembre 1996.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 31 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 30 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 30 octobre 1996.

Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 25 avril 1997.

Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 15 mai 1997.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 8 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants. JORF 17 avril 1999.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 28 mai 1999.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 30 juin 2001.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 13 juillet 2001.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 4 juillet 2002.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants JORF 12 octobre 2002.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 17 mai 2003.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 15 octobre 2003.

Arrêté portant extension d'accords régionaux (Pays de la Loire) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 25 juillet 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 23 avril 2005.

Arrêté portant extension d'un accord régional (Pays de la Loire) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 5 mai 2005.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 1er avril 2006.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 9 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un accord interdépartemental (Maine-et-Loire, Mayenne, Vendée, Loire-Atlantique, Deux-Sèvres, arrondissement de Bressuire et arrondissement de Parthenay) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 29 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un accord interdépartemental (Maine-et-Loire, Mayenne, Vendée, Loire-Atlantique, Deux-Sèvres, arrondissements de Bressuire et de Parthenay) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580) JORF 28 avril 2007.